Réglement intèrieur

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

 

 

 

Préambule :

 

Le collège Notre-Dame est un établissement catholique d’enseignement sous contrat d’association avec l’État. Il entend à ce titre proposer un ensemble de valeurs éducatives qui trouvent leurs sources dans les Evangiles. La catéchèse est de ce fait obligatoire.

L’inscription engage donc les familles à reconnaître le caractère propre de l’institution. De même, elle implique l’acceptation pleine et entière de son règlement intérieur.

 

 

Ce règlement intérieur vise à l’instauration :

  • D’une ambiance de travail sereine et favorable à l’acquisition de savoirs, de savoir être, de savoir-faire et savoir devenir ;
  • D’un climat de respect mutuel, où chacun a son rôle ;
  • D’une solidarité entre tous les personnels et les familles pour aider chaque élève à trouver la voie de la réussite.

 

Il repose également sur des valeurs et des principes dont le respect s’impose à tous dans l’établissement :

  • Le respect des principes du projet éducatif du collège ;
  • Le devoir d’assiduité et de ponctualité ;
  • L’obligation pour chaque élève de participer à toutes les activités scolaires règlementaires et à leurs évaluations ;
  • Le devoir de tolérance et de respect d’autrui dans sa personne, mais également dans ses convictions afin de mieux vivre ensemble ;
  • La protection de toute forme de violence psychologique, physique ou morale.

 

A chaque rentrée scolaire, il est remis aux élèves un carnet de correspondance. Celui-ci comporte l’intégralité du règlement intérieur régissant la vie de l’établissement. Les responsables légaux et les élèves déclarent en avoir pris connaissance en y apposant leur signature.

 

 

Les signataires déclarent avoir pris connaissance du règlement intérieur de l’établissement et s’engagent à le respecter.

 

 

            Signature des Parents ou représentant légal                                                Signature de l’élève

 

 

ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE L’ÉTABLISSEMENT

 

  • Accès au collège

L’accès des élèves se fait par le portail « élèves » qui donne accès à la cour ainsi qu’au parc à « deux roues ».

Hormis les élèves et le personnel, toute autre personne est interdite dans la cour de récréation.

L’accès du public se fait par la porte principale en bois.

 

  • Horaires

En période scolaire, le collège est ouvert de 7h45 à 18h00.

Les cours ont lieu les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 8h05 à 16h45, et le mercredi de 8h05 à 12h00.

 

  MATINÉE   APRÈS-MIDI
M1 8h05 à 9h00 S1 13h15-13h30 ou 13h45 à 14h40
M2 9h00 à 9h55 S2 14h40 à 15h35
Récréation 9h55 à 10h10 Récréation 15h35 à 15h50
M3 10h10 à 11h05 S3 15h50 à 16h45
M4 11h05 à 12h00 étude 17h00 à 18h00

 

  • Entrées et sorties du collège

Le portail est ouvert de 7h45 à 8h05 et de 8h50 à 9h00 le matin ainsi que de 13h10 à 13h45 l’après-midi. Les élèves doivent pénétrer dans le collège dès leur arrivée devant l’établissement, sans stationner aux abords,  et être présents dans la cour de récréation au minimum 5 minutes avant la sonnerie marquant le rassemblement. Les « deux roues » sont tenus à la main (moteur coupé) et doivent être munis d’un antivol. La direction décline toute responsabilité en cas de vol ou dégradation.

 En dehors de ces horaires et en cas de retard, l’accès au collège se fait par la porte en bois.

Une carte de sortie sera remise à chaque élève après retour des autorisations de sortie signées par les parents en fonction de l’emploi du temps. Aucune sortie anticipée ne sera possible. En cas d’oubli de la carte, l’élève sortira à 16h45. Les sorties doivent se dérouler rapidement et dans le calme, les élèves présentent obligatoirement leur carte de sortie au personnel Vie Scolaire en poste au portail. Aucune sortie ne se fait en dehors de la présence d’un personnel de vie scolaire.

En cas d’incident aux abords de l’établissement, bien que sous la responsabilité des services de police et du maire de la commune, le chef d’établissement peut être amené à intervenir en cas de trouble manifeste.

Dans le cas où un élève se soustrairait volontairement à toute surveillance (sortie non autorisée), il retombe automatiquement sous la responsabilité des parents ou du représentant légal, dès que le fait est constaté. Ceux-ci seront immédiatement avisés.

 

 

  • Mouvement

Aux sonneries de 8h05 et de 9h00, ainsi qu’à la fin de chaque récréation (10h10 et 15h55), l’élève se range rapidement et dans le calme à l’emplacement de sa classe, identifié au sol dans la cour. Il regagne ensuite sa salle de cours, dans l’ordre et le silence avec son professeur.

Pendant les heures de cours, l’élève est placé sous la responsabilité de ses professeurs.

  • Aux interclasses: les élèves restent seuls dans la classe sous la responsabilité des délégués dans l’attente de leur professeur. Les élèves qui ont cours à l’extérieur du bâtiment principal rejoignent seuls, rapidement, mais dans le calme et en groupe leurs salles de classe ou le lieu désigné pour les cours d’EPS, sous la responsabilité des délégués qui ferment la marche. Dans les couloirs, les élèves doivent se ranger correctement, le long des murs pour ne pas gêner le passage dans l’attente de leur professeur. Les personnels Vie Scolaire assurent une présence dans les couloirs et le hall. Les professeurs assurent également une surveillance de l’interclasse en accueillant les élèves à l’entrée de la salle.
  • Pendant les récréations et pendant la pause méridienne: aucun élève ne doit stationner ni circuler dans les bâtiments, escaliers et couloirs. L’accès à la Chapelle est interdit, mis à part pendant les temps organisés par un membre de la communauté ou un personnel de la communauté éducative.
  • Pendant les heures de cours: la circulation des élèves sans motif valable est interdite. Un élève ne peut quitter un cours ou la salle de permanence que sur autorisation expresse de l’enseignant ou du personnel Vie Scolaire. L’élève doit être accompagné par un camarade désigné par l’adulte.
  • Toilettes: l’usage des toilettes est interdit pendant les intercours. Elles peuvent être utilisées uniquement pendant les récréations et la pause méridienne, sauf en cas d’urgence et sous la responsabilité de l’adulte qui a autorisé l’élève à s’y rendre. Pendant les récréations, il est strictement interdit de séjourner dans les toilettes, même par grand froid.

 

 

  • Récréations et pause méridienne

La récréation est un moment de détente d’où sont exclues toutes formes de violence et jeux à caractère dangereux. Pour éviter les accidents, les ballons et balles (mis à part en mousse) sont interdits dans l’enceinte de l’établissement. La surveillance est assurée par les personnels Vie Scolaire ainsi que les membres de la communauté et personnels de services en fonction d’un emploi du temps établi en début d’année.

 

  • Usage des matériels mis à disposition

Le collège met à disposition des usagers, locaux et matériels. Il en assure l’entretien. L’usager veille à respecter les locaux et le matériel. Toute dégradation peut être sanctionnée par des mesures de réparation ou entraîner une facturation de celle-ci. Tout acte de malveillance, de négligence caractérisée ou de non-observation des consignes remises aux élèves entraînera une mesure disciplinaire, en sus de la facturation du coût de la réparation ou du remplacement du bien dégradé.

 

  • Conditions d’accès et fonctionnement du CDI

Le Centre de Documentation et d’Information est un lieu de travail, d’enseignement, d’échange, d’accueil et de culture. Le professeur documentaliste est spécialisé en sciences de l’information et de la documentation. Il assure la gestion, l’organisation et l’animation du lieu, ainsi que l’initiation et l’aide à la recherche documentaire (papier et numérique).

  • Horaires et accueil: le CDI est ouvert aux élèves et à l’ensemble du personnel du collège deux jours par semaine selon les horaires indiqués à l’entrée du CDI, à l’exception des récréations. Il est en revanche ouvert pendant la dernière demi-heure de la pause méridienne (13h15 à 13h45). Les élèves peuvent venir au CDI pendant des heures de cours en interdisciplinarité ou pendant les heures de permanences. Le CDI accueille au maximum 20 élèves.
  • Emprunts: Les élèves et l’ensemble du personnel de l’établissement ont la possibilité d’emprunter jusqu’à 3 documents en même temps : les romans et les documentaires pour 3 semaines, les BD et les mangas pour 1 semaine. Les retards trop importants impliqueront une impossibilité d’emprunter d’une durée proportionnelle à celle du retard. Tout document perdu ou détérioré sera facturé à la famille de l’élève
  • Fonctionnement et règlement: le CDI est un lieu privilégié où chacun doit pouvoir trouver les conditions de travail idéales : l’élève s’engage à en respecter les règles de vie ainsi que le règlement propre au CDI. L’élève s’engage également à respecter la charte informatique de l’établissement. Tout élève trop bruyant, indiscipliné, ou n’effectuant pas une activité en relation avec le CDI sera renvoyé en salle d’étude et peut se voir infliger une punition ou une sanction. Les élèves surpris à dégrader le matériel mis à leur disposition en seront exclus définitivement.

 

  • Fonctionnement de l’étude du soir

Une étude surveillée (payante) accueille les élèves les lundis, mardis, jeudis, et vendredis de 17h00 à 18h00. La facture est établie mensuellement en fonction du nombre de fréquentation.

 

  • Modalités de déplacement vers les installations extérieures

Certaines activités, l’EPS notamment, se déroulent en dehors de l’enceinte de l’établissement. L’élève ne doit pas se rendre par ses propres moyens sur les lieux de cette activité. De même l’élève ne peut rentrer directement chez lui sans avoir rejoint le collège à l’issue de cette activité. Pendant les déplacements l’élève reste sous l’entière responsabilité du professeur encadrant l’activité.

 

  • Les sorties scolaires

Des sorties et voyages scolaires à visée éducative, pastorale et pédagogique, conditionnés par une autorisation écrite du responsable légal  peuvent être organisés par le collège. Ces sorties font partie intégrante de la scolarité et s’adressent à tous les élèves. Une somme modique peut alors être demandée aux parents.

Les sorties supérieures à une journée (voyages, échanges, temps de récollection …) donnent lieu à une autorisation spécifique des parents ainsi qu’à un engagement financier.

Le règlement intérieur est applicable lors de toute sortie pédagogique ou voyage scolaire.

La tenue des élèves lors de ces sorties doit être irréprochable en voyage comme dans tout déplacement  de courte durée, Au vu du comportement de l’élève, l’équipe éducative se réserve le droit de ne pas le faire  participer  à la sortie. L’intérieur d’un car ou de tout autre moyen de transport bénéficie du même règlement que l’intérieur de l’établissement. Lors des ramassages scolaires, l’élève qui en bénéficie continue de représenter son établissement et toute incivilité se verra sanctionnée par le Chef d’établissement

 

ORGANISATION ET SUIVI DES ÉTUDES

  • Suivi par les familles

Chaque élève a un cahier de textes. Ce cahier doit porter l’indication précise des leçons à apprendre et devoirs à faire à la maison. Il est conseillé aux responsables légaux de veiller à ce que les leçons soient apprises régulièrement et à ce que les devoirs soient faits proprement.

Le cahier de textes officiel est complété par tous les professeurs dans le logiciel « PRONOTE ». Il précise les devoirs écrits, les leçons et les contenus des évaluations. Après une absence, l’élève doit mettre son cahier de textes à jour au moyen de ce dernier et rattraper les cours. Chaque responsable légal est destinataire d’un code se rapportant au logiciel « PRONOTE » lui permettant de prendre connaissance des cahiers de textes, des notes intermédiaires, et des retards ou absences de son enfant ainsi que des éventuels messages des professeurs, du secrétariat ou du bureau Vie Scolaire.

Le premier devoir d’état d’un élève est de donner le meilleur de lui-même en vue d’obtenir des  résultats correspondant à ses capacités réelles. Les notions d’effort, de concentration, d’application mais aussi celles de plaisir d’apprendre et joie de découvrir, sont très liées. Chaque élève est donc tenu de fournir un travail appliqué et soigné. Les méthodes pédagogiques et le rythme de travail sont sous la responsabilité des professeurs de chaque matière, tout comme l’organisation des révisions, leur contenu et la mise en place des devoirs ou récitations. Les professeurs peuvent demander aux parents de signer un devoir. Le professeur principal est chargé de veiller au bon équilibre du rythme de travail hebdomadaire.

 

  • Évaluation et bulletin scolaire

 

  • Évaluation: le travail des élèves est régulièrement évalué. Quel qu’en soit le type, les élèves ont l’obligation de se soumettre aux évaluations proposées par leurs professeurs. Les conditions des évaluations sont communiquées aux élèves par leurs professeurs. Tout élève absent à une évaluation devra la faire à son retour. Les parents recevront un relevé de notes annoté par les enseignants tous les mois ; les annotations permettront d’aider au mieux l’élève dans sa progression. Ce relevé sera à signer par les parents et à retourner au professeur principal.
  • Le conseil de classe: le conseil de classe est la réunion de l’équipe pédagogique et éducative : les professeurs, le représentant Vie Scolaire. Il est animé par le professeur principal. Le chef d’établissement en est le président. Il se réunit trois fois par an en séance ordinaire et chaque fois que le chef d’établissement le juge utile. Il a pour objet l’examen de la scolarité des élèves. Il recherche et propose à l’élève et à sa famille des conseils pour la suite de sa scolarité. Les délégués de classe participent également au conseil. Ils disposeront des moyennes par discipline pour l’ensemble de la classe ainsi que d’un compte rendu fait par chaque professeur. Ce compte rendu ne traitera pas des cas individuels, mais des appréciations et remarques d’ordre général. Ils seront invités à quitter la salle lors de l’examen individuel des élèves.
  • Le bulletin scolaire: chaque trimestre un bulletin d’évaluation est expédié aux parents (une copie au père et une copie à la mère s’ils sont séparés) ou au représentant légal. Sur le bulletin scolaire de l’élève pourra figurer l’une des appréciations suivantes :
  • Encouragements: témoignage de reconnaissance adressé à l’élève pour son engagement significatif dans le travail, même si les résultats restent modestes, qui se traduit notamment par des signes d’efforts, d’investissement, d’intérêt, de peine qu’il se donne, etc.
  • Compliments : témoignage de reconnaissance adressé à l’élève pour le bon niveau de ses résultats et de son comportement (absence de retard, punition et sanction au cours du trimestre).
  • Félicitations: témoignage de reconnaissance adressé à l’élève pour l’excellence de ses résultats et de son comportement (absence de retard, punition et sanction au cours du trimestre).
  • Mise en garde: en cas de remarques très négatives sur le comportement ou la motivation d’un/une élève face au travail, le président peut accompagner le bulletin scolaire d’une feuille annexe où pourra figurer l’une des appréciations suivantes ou les deux :
  • Mise en garde pour le travail ;
  • Mise en garde pour le comportement.

 

  • Carnet de liaison

C’est le document indispensable à la communication des informations entre le collège et la famille.

Un carnet de liaison est remis à chaque élève en début d’année scolaire ainsi qu’un protège carnet. L’élève doit en prendre le plus grand soin. Aucune marque de personnalisation n’est tolérée. En début d’année scolaire, certaines rubriques doivent obligatoirement être complétées par l’élève et son représentant légal (coordonnées famille, personne à prévenir, etc.). L’élève doit tenir à jour son carnet en y inscrivant les renseignements et informations diverses qui lui sont communiquées. Il doit le présenter à sa famille dès qu’une nouvelle information y est inscrite. Les familles confirment qu’elles en ont bien pris connaissance en apposant leur signature.

De manière générale, il est recommandé aux familles de le contrôler chaque jour (pages des punitions, coupons d’absences et de retards, informations diverses, etc.). Le professeur principal le contrôle également régulièrement.

Ce document que l’élève doit toujours avoir en sa possession, doit être présenté à chaque demande des professeurs, de la vie scolaire, et de l’administration. A chaque début de cours, les élèves doivent le sortir de leur sac et le poser sur la table. Des oublis répétés seront sanctionnés. En cas de perte, il n’en sera pas délivré de second gratuitement. Il sera facturé au tarif voté en conseil d’administration en début d‘année. Dans tous les cas, le remplacement du carnet doit s’effectuer par une demande écrite des parents. En cas de récidive, l’élève sera sanctionné.

 

 

 

 

  • Rencontres parents / professeurs ou direction

En début de chaque année scolaire, au cours du premier trimestre, une réunion permet aux parents de prendre contact avec les professeurs. En cas de besoin, il est toujours possible de prendre rendez-vous avec le professeur principal ou un de ses collègues par le biais du carnet de liaison, ou la messagerie « pronote ». Le chef d’établissement reçoit également sur rendez-vous. Tout au long de l’année scolaire, chaque professeur ou la direction pourra convoquer les parents d’un élève pour faire le point sur le plan disciplinaire et/ou sur ses résultats scolaires.

  • Périodes de stages en entreprise

Les élèves de 3ème sont soumis à l’obligation de réaliser un stage en entreprise. La recherche en incombe aux élèves et aux familles étroitement encadrés et guidés par leur professeur principal, seul habilité à juger de la validité de l’entreprise choisie et de la cohérence du stage avec les objectifs pédagogiques des référentiels de formation. L’engagement entre le stagiaire, sa famille, le collège et l’entreprise est formalisé par une convention de stage, document obligatoire sans lequel l’élève ne peut s’engager dans un stage. Une absence pendant un stage doit impérativement être justifiée, le jour même auprès de l ‘entreprise et du collège.

Lorsqu’un élève n’a pas de stage pendant la période déterminée par l’établissement, il doit malgré tout être présent dans l’établissement pour persévérer dans ses recherches.

Cette année, nous invitons les élèves de 4eme à faire un stage durant la dernière semaine de Juin.

 

 

ORGANISATION ET SUIVI DES ÉLÈVES

 

  • Régime de l’élève

Les élèves du collège ont un régime qui conditionne les autorisations de sortie. Il existe deux régimes :

  • Elève externe : ce régime est celui de l’élève ne déjeunant pas au collège ;
  • Elève demi-pensionnaire : ce régime est celui de l’élève déjeunant au collège et utilisant un mode de transport personnel ou en commun;

 

  • Régime de sortie
  • Externe : L’élève externe entre pour sa première heure de cours ; aucune sortie n’est autorisée avant midi. De retour à 13h15 ou 13h45, il sort après sa dernière heure de cours
  • Demi-pensionnaire : L’élève doit être présent de sa première à sa dernière heure de cours de la journée, (8h00-16h45) sans sortie possible entre 12h00 et 13h45.

Les temps de permanence en début et fin de journée sont des temps propices au travail, dont  l’élève doit s’approprier et tirer profit.

En cas d’absence inopinée d’un professeur en début ou fin de journée, avec une autorisation ponctuelle des parents, l’élève pourra arriver plus tard ou quitter l’établissement plus tôt.

 

  • Pour tous les élèves du collège : aucune sortie n’est autorisée entre deux cours. Les autorisations d’absence et de sortie non prévues par le règlement intérieur ne peuvent être accordées que par le chef d’établissement sur demande écrite des parents

 

  • Gestion des absences

Nul ne peut être dispensé d’un cours sans motif important et sans autorisation du chef d’établissement. Les cours de soutien, de méthodologie, les ateliers, les études dirigées, la catéchèse, les cours d’accompagnement personnalisé ou d’approfondissement sont  obligatoires.

Toute absence doit être signalée au collège par la famille le plus tôt possible puis justifiée par écrit (billet orange du carnet) avant la reprise des cours.

Lorsque l’absence est prévisible, les familles veilleront à prévenir le bureau Vie Scolaire le plus tôt possible et au plus tard la veille de l’absence au moyen d’un billet justificatif (billet orange du carnet).

Important : les rendez-vous médicaux dentaires ou autres doivent être pris dans la mesure du possible en dehors des heures de cours.

En cas d’absence imprévue et pour permettre une meilleure gestion de celle-ci, les familles sont priées de prévenir le bureau Vie Scolaire par téléphone (02 54 83 41 36) dès la première heure du matin.

De la même façon, elles doivent munir leur enfant d’un billet justificatif (billet orange du carnet) le jour de son retour au collège, qu’il présentera au bureau Vie Scolaire afin de pouvoir rentrer en cours.

Lorsqu’un élève ne remplit pas les conditions d’assiduité (absences trop fréquentes, injustifiées ou dont le justificatif semble sujet à caution) en dépit d’un dialogue noué entre l’établissement et la famille, ou si ce dialogue se rompt, le dossier de l’élève est transmis à l’Inspecteur d’académie.

 

  • Gestion des retards

Etre à l’heure est une marque de respect, être en avance est aussi une marque de politesse.

La ponctualité doit être la règle pour tous, élèves comme personnels.

Avant de se rendre en cours tout élève retardataire à l’entrée au collège doit se présenter au bureau Vie Scolaire pour remplir un billet de retard dans le carnet de liaison. Le lendemain matin il doit rapporter ce justificatif signé des parents (ou représentant légal) au bureau Vie Scolaire. Des retards trop fréquents seront sanctionnés.

Un élève n’a aucune raison d’être en retard après un intercours ou à l’issue d’une récréation.

Les élèves règlent leur problème de vie scolaire, d’intendance ou de secrétariat en dehors des cours.

 

  • Appel des élèves

L’appel des élèves est effectué à chaque début de cours, au moyen du cahier d’appel, sous la responsabilité du personnel encadrant une activité pédagogique ou du personnel Vie Scolaire à l’occasion des études surveillées. En cas d’absence constatée en début de chaque demi-journée et quand une nouvelle absence est observée lors des appels intermédiaires, la fiche prévue à cet effet doit être complétée et déposée dans la pochette située sur la porte pour traitement par le bureau Vie Scolaire.

 

  • Organisation des soins et des urgences
  • Urgences: Si l’état de santé d’un élève le nécessite, les services de secours sont immédiatement contactés (15 Samu ou 18 Pompiers) et la famille avisée. L’élève sera alors transporté par le service d’urgence vers l’hôpital adapté.

 

  • Elève souffrant : Un élève souffrant peut se rendre au bureau Vie Scolaire au moment des récréations. En dehors des récréations, y compris aux intercours, l’élève doit demander l’autorisation au professeur ou au surveillant qui assure l’étude pour se rendre au bureau Vie Scolaire. Dans ce cas, le professeur le fait accompagner par un autre élève. La famille d’un élève souffrant est prévenue téléphoniquement et invitée à venir récupérer leur enfant au collège.

 

  • Soins ponctuels légers : Par ailleurs, les mêmes personnels peuvent être amenés à devoir soigner des blessures légères et à utiliser des produits pharmaceutiques ou médicamenteux (liste définie dans la partie IV du protocole national sur l’organisation de soins et des urgences). Ces produits disponibles en pharmacie sans prescription médicale, peuvent ainsi être utilisés par toute personne, après lecture attentive des modalités d’utilisation et des éventuelles contre-indications. La famille est informée des soins par le biais du cahier de liaison.

 

  • Prise ponctuelle de médicaments : Aucun médicament ne peut être administré aux élèves, même en présence d’une ordonnance médicale.

 

  • Accident en EPS : Lors d’un accident survenu en EPS, la prise en charge s’effectue sur place, stade ou gymnase, par l’enseignant responsable de la classe à laquelle appartient l’élève (alerte du Samu 15 ou Pompiers 18). Le collège également informé, avise la famille.

 

  • Registre « soins et urgences » : Un registre spécifique (disponible au bureau Vie Scolaire) est tenu à jour.

 

  • Dispense d’EPS

Une inaptitude, partielle ou totale, à la pratique de l’EPS (délivrée par un médecin et non par une personne appartenant au corps « paramédical » kinésithérapeute, ostéopathe, infirmier, etc.) n’est pas une autorisation d’absence de l’établissement. Toute inaptitude doit être justifiée par un écrit des parents ou par un certificat médical qui doit être remis au professeur d’EPS. Selon le motif évoqué, le professeur d’EPS décide alors si l’élève assiste au cours (sans y participer) ou s’il se rend en salle de permanence. En effet, l’EPS participe à l’acquisition d’apprentissages fondamentaux et contribue à la formation globale de l’individu en tant que pratiquant ou non.

 

 

 

 

LA VIE DANS L’ÉTABLISSEMENT

 

Comportement, tenue, hygiène.

Les règles nous permettent de vivre ensemble en harmonie et dans le respect de chacun. Aucune brimade ne sera tolérée. La dignité et l’intégrité physique et morale des personnes doivent être protégées. La responsabilité civile voire pénale des élèves ou des adultes peut éventuellement être engagée en cas de manquement grave à ces principes.

Tout élève doit s’engager à avoir un comportement citoyen en respectant les règles de politesse indispensables à la vie en commun, en refusant toute forme de violence, qu’elle soit physique, verbale ou morale (cyber violence…). En cas de problème concernant un élève, c’est à un adulte membre de la communauté scolaire (surveillants, enseignants, chef d’établissement…) qu’il faut s’adresser, auquel il appartiendra de gérer le conflit.

Les dégradations volontaires seront sanctionnées et facturées aux familles.

Enfin,  les relations personnelles entre élèves doivent se limiter à ce que la décence autorise dans une communauté scolaire (toute attitude équivoque serait sévèrement sanctionnée).

 

  • Le respect des autres, la politesse et une tenue vestimentaire correcte sont exigés. Le port de jeans troués, de pantalons trop bas laissant les sous-vêtements visibles, de mini-jupes, de tee-shirts courts dégageant le nombril, de shorts, de leggins, de T-shirts à bretelles, moulants, décolletés ainsi que tout vêtement jugé indécent ou provocant (motifs tête de mort…) survêtements en dehors des cours d’EPS sont interdits.
  • Le maquillage, le vernis à ongle, les « piercings » et les teintures de cheveux ou coupes fantaisistes sont également interdits. Le non-respect de ces points entrainera le retour systématique à la maison pour changement de tenue. Les parents doivent veiller à la bonne tenue de leur enfant.
  • Les comportements amoureux sont interdits dans l’enceinte de collège ainsi qu’à l’extérieur dans toutes les activités liées à la scolarité (sorties, rencontres sportives, voyages, etc.).
  • L’usage et la possession de tabac ou de cigarette électronique sont formellement interdits dans l’établissement et aux alentours. Pour des raisons de sécurité, la détention de déodorant en spray est également interdite.
  • L’introduction de substances illicites ou interdites aux mineurs entrainera la tenue d’un conseil de discipline et éventuellement un signalement aux autorités judiciaires.
  • Les allumettes, les briquets, les objets dangereux (cutter, couteaux, etc.) ainsi que les chewing-gums sont interdits dans l’enceinte de l’établissement.
  • Les vêtements extérieurs (manteaux, gants, bonnets, etc.) doivent être retirés à l’intérieur des locaux. Pour éviter les vols ou les pertes, il est demandé de ne pas apporter d’objets de valeur.

La direction décline toute responsabilité en cas de vol ou dégradation.

 

  • Tenues obligatoires

Pour des raisons de sécurité le port d’une blouse est obligatoire pour certains cours (SVT, Technologie, Laboratoire) et pour des raisons d’hygiène, le port d’une tenue adaptée est demandé pendant les cours d’EPS.

Il n’appartient pas aux élèves ou à leurs parents de discuter dans les détails les consignes vestimentaires données par le personnel enseignant et de contester le choix d’une tenue plus qu’une autre.

Au cours de l’année, une réflexion sera menée sur le choix d’une tenue vestimentaire appropriée à nos collégiens.

 

  • Usage du téléphone portable (art L 511-5 du code de l’éducation)

L’utilisation des téléphones portables ou appareils photos est interdite dès l’instant où l’élève est sous la responsabilité de l’établissement : cela concerne la présence au sein de l’établissement (la cour en faisant partie) ainsi que les sorties au gymnase, et autres sorties scolaires . Ils seront donc éteints et non visibles. Aucune photo ou vidéo ne doit être prise, même à des fins soi disant pédagogiques !

En cas de non-respect de ces règles, les appareils seront confisqués. La famille sera prévenue et l’élève pourra venir les récupérer dans le bureau du Chef d’établissement une semaine  après. En cas de récidive, les parents se déplaceront pour récupérer les appareils.

(La diffusion sur des réseaux sociaux de photos ou vidéo sera sanctionnée).

 

PUNITIONS ET SANCTIONS

 

La proximité de l’équipe éducative avec l’élève et ses parents, aide le jeune à grandir et à franchir des étapes parfois difficiles avant de devenir adulte.

 

La difficulté à accepter les règles édictées par les adultes, la remise en cause de l’autorité, la recherche d’un idéal ou la soif d’expérimenter l’inconnu, sont autant de signes positifs que la personnalité du jeune se met en place. Faut-il pour autant tout laisser faire ? Non, bien sûr. Il convient à l’égard d’enfants en devenir d’être aussi bienveillant qu’exigeant pour les aider à se structurer.

Quand l’élève transgresse certains points du règlement, la sanction, dans un but éducatif, permet, d’une part, de garantir le bon fonctionnement de la collectivité et, d’autre part, à l’élève de reprendre sa place dans le groupe.

Cette échelle progressive de punitions et de sanctions, réexpliquée en classe, permet à  l’élève de se situer et d’assumer ce qu’il encourt en cas de fautes plus ou moins graves dans le domaine du travail ou du comportement

La retenue n’interviendra qu’après:

  • Simple avertissement oral sans sanction.
  • Observation sur le carnet de liaison.
  • Demande de rencontre entre le professeur, la famille et l’élève.
  • Travail d’intérêt collectif.
  • Travail scolaire à faire à la maison, et à faire signer par les parents.

Elle aura lieu le mercredi après midi

 

  • Les sanctions

Les sanctions disciplinaires concernent les manquements graves ou répétés aux obligations des élèves et notamment les atteintes aux personnes et aux biens. La gravité des manquements constatés, la multiplicité des faits d’indiscipline de la part d’un élève peuvent conduire le professeur à saisir le chef d’établissement. Elles sont selon le cas, prononcées par le chef d’établissement, ou par le conseil de discipline et inscrites au dossier administratif de l’élève.

 

Manquements concernant le travail :

            Si 3 remarques : 1 heure de travail supplémentaire de 17h à 18h.

            Si 2 heures de travail supplémentaire : convocation des parents par le professeur principal

            Si 3 heures de travail supplémentaire : conseil éducatif

           

Manquements concernant le comportement :

            Si non respect du matériel et de l’environnement : TIG

            Si 3 remarques : 1 h de travail supplémentaire de 17h à 18h

            Si 2 heures de travail supplémentaire : Convocation des parents+ avertissement de conduite

            Si 3 heures de travail supplémentaire : conseil éducatif + sanction

            Le conseil de discipline peut alors être convoqué

          

          ATTENTION :

 Si téléphone allumé dans l’enceinte de l’établissement : confiscation de l’appareil durant une semaine+ prise de rendez vous pour le récupérer+ 1h  de travail supplémentaire de 17h à 18h + avertissement de conduite (si récidive)

 Si insolence/ manque de respect : 1h de travail supplémentaire + avertissement de conduite

Pour : insolence aggravée, refus d’obtempérer, sortie du collège non autorisée, imitation de signatures, falsification de mots, toute forme d’irrespect (écrits, dessins, gestes, mots déplacés , orduriers…), toute forme de violence (verbale, physique, morale, cyber violence…) harcèlement, vol, trafic, racket,  possession de produits interdits… selon la gravité des faits et à l’appréciation de l’équipe de direction : retenue/ convocation des parents/ journée d’exclusion de cours avec copie dans le dossier scolaire/ conseil de discipline avec risque d’exclusion définitive ou de non réinscription pour l’année suivante et copie dans le dossier scolaire/signalement à la police avec copie à l’Inspecteur d’académie et information au Parquet et copie dans le dossier scolaire de l’élève.

Dans tous les cas, la sanction doit:

  • Respecter l’élève à qui elle est  infligée.
  • Etre proportionnelle à la faute.
  • Etre appliquée de façon identique dans des circonstances semblables.
  • Etre expliquée par celui qui la donne à celui qui la reçoit.

 

Tout élève refusant de prendre en compte ces avertissements ou ces sanctions se met lui-même en difficulté et rompt le contrat qui le lie à l’établissement. Son départ reste alors une solution à envisager.

Le Chef d’établissement reste le premier responsable des actions disciplinaires engagées à l’encontre des personnes.

Il veille au respect du règlement intérieur, ainsi qu’au bon déroulement des enseignements, du contrôle des connaissances et des aptitudes des élèves.

Il veille aussi à la sécurité des personnes et des biens, à l’hygiène et la salubrité de  l’établissement.

Les parents qui, après avoir rencontré si besoin, le Chef d’établissement, n’accepteraient pas au final les sanctions pour leur enfant, rendent le contrat passé avec l’établissement, caduque. De ce fait, ils se doivent de rechercher un autre établissement correspondant davantage à leurs principes éducatifs.

 

 

  • Le conseil de discipline

Le conseil de discipline présidé par le chef d’établissement comprend:

  • Le chef d’établissement
  • Un personnel de vie scolaire désigné par le conseil d’administration sur proposition du chef d’établissement ;
  • Cinq représentants des personnels dont quatre au titre des personnels d’enseignement et d’éducation et un au titre des personnels administratifs et de service ;
  • Deux représentants des parents d’élèves et deux représentants d’élèves ;

 

  • Convocation du conseil de discipline et de l’élève

Les convocations sont adressées par le chef d’établissement sous pli recommandé (ou remise en main propre contre signature) aux membres du conseil de discipline au moins huit jours avant la séance dont il fixe la date. L’élève et son représentant légal, la personne ayant demandé au chef d’établissement la comparution de celui-ci et les témoins éventuels sont convoqués dans les mêmes formes.

 

 

  • Mesure conservatoire

La possibilité est donnée au chef d’établissement d’interdire l’accès de l’établissement à un élève, en cas de nécessité, en attendant la comparution de celui-ci devant le Conseil de Discipline.

 

 

  • Le conseil éducatif : régulation, conciliation et médiation

La composition de ce conseil est arrêtée par le comité de direction. Le chef d’établissement qui en assure la présidence, en choisit les membres. Elle comprend au moins un représentant des parents d’élèves et des personnels de l’établissement dont au moins un professeur.

Le conseil éducatif a pour mission d’examiner la situation d’un élève dont le comportement est inadapté aux règles de vie dans l’établissement ou qui ne répond pas à ses obligations scolaires. Le conseil éducatif a pour objet d’élaborer des réponses éducatives afin d’éviter, autant que faire se peut, que l’élève se voit infliger une sanction lourde. Il peut notamment s’avérer utile d’obtenir de sa part un engagement fixant des objectifs précis et évaluables en termes de comportement et de travail scolaire. Cet engagement peut revêtir une forme orale ou écrite, être signé ou non, Il peut également s’accompagner de la mise en place d’un suivi au moyen d’une fiche d’évaluation (comportement, travail, etc.).

 

SCOLARITE et DEMI-PENSION

 

  • Fonctionnement de la demi-pension

Un engagement de demi-pension est remis au début d’année scolaire à l’élève ; dès le retour de l’imprimé signé, l’élève aura la qualité de demi-pensionnaire. L’inscription à la demi- pension vaut pour l’année.

Les repas pris au collège doivent être un moment de calme et d’attention aux autres.

Un élève externe peut prendre de manière exceptionnelle un repas à la demi-pension. La demande doit être faite par l’intermédiaire du carnet de liaison au minimum 72h à l’avance (sauf cas de force majeure) auprès du secrétariat. Seules les demandes accompagnées du règlement pour l’achat d’un ou plusieurs bons (au tarif de 5€ l’unité) seront prises en compte. L’élève déjeunant exceptionnellement au collège prend alors le statut de demi-pensionnaire.

 

  • Paiement et remise d’ordre
  • Paiement : Les factures sont adressées aux familles chaque mois. En cas de non règlement de la facture dans les 15 jours, une relance est adressée aux familles. En cas de difficultés financières, la famille concernée peut s’adresser au secrétariat du collège afin qu’une solution leur soit proposée.
  • Remise d’ordre : le mois est dû en entier. Toutefois, la non fréquentation de la demi-pension par l’élève pourra donner lieu à une remise d’ordre dans certains cas :
  • Élève renvoyé par mesure disciplinaire pour une durée supérieure à une semaine (4 repas consécutifs),
  • Élève en stage en entreprise,
  • Élève changeant de catégorie en cours de mois pour raisons médicales (joindre un certificat médical),
  • Élève absent pour maladie au cours du trimestre dès que l’absence est égale ou supérieure à une semaine soit 4 repas (joindre un certificat médical).

La demande de remise d’ordre doit être faite par écrit auprès du secrétariat du collège et être accompagnée des justificatifs.

 

MODIFICATION ET DIFFUSION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR

 

  • Modifications du règlement intérieur

Document évolutif, le règlement intérieur doit s’adapter aux évolutions législatives et prendre en compte les transformations des contextes. C’est la raison pour laquelle il fera l’objet d’une révision périodique selon la même procédure que son écriture originelle.

 

  • Information et diffusion

Diffusée à l’ensemble des membres de la communauté éducative lors de la journée de prérentrée, il fera l’objet d’une information adaptée, complétée par un travail d’explication auprès des élèves et des nouveaux parents d’élèves. A cet égard, la première heure de vie de classe sera un moment privilégié.